RGPD
Règlement Général
sur la Protection des Données
-
- Latitude | Longitude
- Fuseau horaire 🕗
Éditeur Domaine Officiel
Directeur de la Publication perpignan66chapterfrance.fr
Mireille LEPRINCE, en tant que Director, sus-nommée ci-après Mireille LEPRINCE.
Perpignan 66 Chapter France, également club organisateur de l’événement Late Summer Days
30 rue Honoré de Balzac
66000 PERPIGNAN
Siège Social de l’Association régie par la Loi 1901
15 rue Charles-Louis Philippe
66750 Saint-Cyprien
France
Conception du site
Pierre Muzas, éditeur digital de contenus
SIREN 424876191
Membre adhérent,
Webmaster bénévole du Perpignan 66 Chapter France
Victor MARTI
Membre adhérent,
Webmaster Deputy bénévole du Perpignan 66 Chapter France
Plateforme de gestion de contenu
CMS WordPress / PHP / CSS / JS
Hébergeur du site
GANDI
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
Siren 423 093 459 RCS PARIS
Garanties et Responsabilité
Toutes les précautions d’usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l’accès sécurisé au site. Néanmoins Mireille LEPRINCE ne peut garantir l’absence totale d’erreur de rédaction, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.
Mireille LEPRINCE décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Protection des données personnelles
Mireille LEPRINCE s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Ces données sont soumises aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Mireille LEPRINCE garantit que les traitements des données mis en œuvre par le biais du site internet ont fait l’objet des formalités préalables légalement prescrites auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les droits d’accès et d’opposition s’exercent par écrit auprès de Mireille LEPRINCE.
Sécurisation
Le protocole de navigation est sécurisé par
-
- CN = UserTrust RSA Certification Authority
- O = The USERTRUST Network
- L = Jersey City
- ST = New Jersey
- C = US
Liens
Le site peut inclure des liens externes. Mireille LEPRINCE ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Mireille LEPRINCE ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droits de propriété intellectuelle
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).
Mireille LEPRINCE se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte aux droits de la propriété intellectuelle.